Le registre de l’INPI contient des informations sur les noms de marques enregistrés dans tous les domaines et permet de vérifier le statut actuel (enregistré, demandé, annulé) d'une marque. On peut très bien délimiter cette consultation au moyen de trois données et la rendre ainsi plus efficace en ce qui concerne le matériel didactique.
Les éléments décisifs sont le nom de la marque en question, la forme de la marque et le domaine (classification de Nice) dans lequel la marque doit être enregistrée.
Le nom de la marque est la marque que tu souhaites consulter (par exemple Taboo). Pour la forme de la marque, les termes "marque verbale", "marque de forme" ou "marque verbale/de forme" sont généralement pertinents. En outre, les classifications de Nice suivantes sont les plus appropriées pour toi en ce qui concerne ton matériel pédagogique :
- Classe 9 (Matériel scientifique)
- Classe 16 (papier, imprimés)
- Classe 28 (Jouets et articles de sport)
- Classe 41 (Éducation, formation, divertissement)
Si tu recherches la marque sous forme de mot "Taboo", tu obtiendras deux résultats. Tu dois maintenant décider quel résultat de recherche convient le mieux à ton utilisation. Fais attention à l'état du dossier et à la représentation de la marque. Une marque n'est pertinente que si elle est déclarée ou enregistrée, et la représentation de la marque doit être aussi concrète que possible.
Il est important de savoir dans quelle classe de Nice la marque est enregistrée car cela est déterminant pour la manière dont la marque est utilisée. La marque "TABOO" est enregistrée en classe 28, c'est-à-dire dans le domaine des "Jeux et jouets". Par conséquent, aucun jeu ou jouet ne peut porter le nom "Taboo" dans quelque orthographe que ce soit et être vendu avec.
